Mentions légales
Éditeur
Statut de la société : SARL
Nom de la société : DV PACKAGING
N° Siret : 50168743800017
APE : 7410Z
Nom du (des) responsable(s) : M. Damien VERGNAULT
Réalisation du site
Notes légales
Responsable Editeur : M. Damien VERGNAULT
Email (contenu) : info@dv-packaging.com
Responsable technique : Thierry Ventrou – Responsable Système Informatique
Email (technique) : info@dv-packaging.com
Conditions d'utilisations
Conception, réalisation techniques
SOCIETE DV PACKAGING - Thierry Ventrou – Responsable Système Informatique
Email (technique) : info@dv-packaging.com
Hébergement
Orange Business Service Hébergement - http://hebergementweb.orange-business.com
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de SOCIETE DV PACKAGING.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d'auteurs
Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de SOCIETE DV PACKAGING ou de tiers ayant autorisé SOCIETE DV PACKAGING à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
